Présentation

Section Qualifications

Le comité Directeur de la Ligue Régional de Basket-Ball du Limousin délègue à la section qualification de la CSRDQ, dans le cadre de ses compétences les pouvoirs décisionnels suivants :


- Délivrance des licences,

- Mutations inter-comités en période normale,

- Mutations exceptonnelles inter-comités

- Licence "T"

Ne rentrent pas dans le cadre de cette délégation et restent du seul domaine de compétence du Bureau, les pouvoirs décisionnels suivants :


- Décision finale des dossiers de réserves de qualification 


Section Discipline

Conformément au titre VI des règlement Généraux de la Fédération Française de Basket-Ball (annuaire officiel 2012/2013- articles 601 à 637), relatifs aux pénalités, sanctions et voies de recours, le Bureau de la Ligue du Limousin de Basket-Ball délègue dans le cadre de ses compétences les pouvoir décisionnels suivnts à la commission de discipline régionale (CSRQD) :

- Délégation complète du pouvoir disciplinaire  

ce site a été créé sur www.quomodo.com